Communauté de communes Rhin-Moder

	Communauté de communes; Rhin-Moder
Administration
Pays	France
Région	Alsace
Département	Bas-Rhin
Siège	Sessenheim
Communes	3
Président	Robert Metz,; maire de Sessenheim
Date de création	28 décembre 1995
Date de disparition	1er janvier 2014
Code SIREN	246701015
Localisation
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne
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La Communauté de communes Rhin-Moder est une ancienne intercommunalités qui a composé le Pays de l'Alsace du Nord située dans le département du Bas-Rhin et la région Alsace ; elle compte 3 communes membres.

Historique

La communauté de communes Rhin-Moder a été créée 28 décembre 1995. Elle se substitue au SIVOM de Sessenheim-Stattmatten.
En 2014, elle fusionne avec 3 intercommunalités voisines pour former la Communauté de communes du pays Rhénan

Composition

Dalhunden (4 délégués)
Sessenheim (5 délégués)
Stattmatten (4 délégués)

Compétences

Administration

La communauté de communes Rhin-Moder avait son siège à Sessenheim. Son dernier président est Robert Metz, maire de Sessenheim.

Liens externes

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