La communauté de communes Usses et Rhône est une communauté de communes française des départements de la Haute-Savoie et de l’Ain .
Elle a été créée par fusion des anciennes communautés de communes du pays de Seyssel , de la Semine et du val des Usses ayant pris effet au 1er janvier 2017[ 1] .
Composition
La communauté de communes est composée des 26 communes suivantes :
Liste des communes de l'intercommunalité
Nom
Code Insee
Gentilé
Superficie (km2 )
Population (dernière pop. légale )
Densité (hab./km2 )
Seyssel (siège)
74269
Seysselans
16,86
2 327 (2022)
138
Anglefort
01010
Clafordans
29,26
1 150 (2022)
39
Bassy
74029
Basseyrans
7,57
398 (2022)
53
Challonges
74055
Challongeois
7,9
589 (2022)
75
Chaumont
74065
Chaumontois
12,38
541 (2022)
44
Chavannaz
74066
Chavannois
3,17
240 (2022)
76
Chêne-en-Semine
74068
Chênois
9,46
526 (2022)
56
Chessenaz
74071
Chesseniens
5,23
241 (2022)
46
Chilly
74075
Chylliens
18,58
1 646 (2022)
89
Clarafond-Arcine
74077
Clarafonais
16,88
1 053 (2022)
62
Clermont
74078
Clermontois
6,98
449 (2022)
64
Contamine-Sarzin
74086
Contaminois
6,86
737 (2022)
107
Corbonod
01118
Corbonois
31,59
1 315 (2022)
42
Desingy
74100
Desingeois
18,93
759 (2022)
40
Droisy
74107
Droiselands
4,55
153 (2022)
34
Éloise
74109
Éloisiens
8,95
935 (2022)
104
Franclens
74130
Franclinois
5,37
549 (2022)
102
Frangy
74131
Frangypans
9,69
2 136 (2022)
220
Marlioz
74168
Marlioziens
8,12
1 052 (2022)
130
Menthonnex-sous-Clermont
74178
Menthonnexois
10,14
785 (2022)
77
Minzier
74184
Minziérois
8,79
1 058 (2022)
120
Musièges
74195
Musiègeois
2,98
421 (2022)
141
Saint-Germain-sur-Rhône
74235
7,85
644 (2022)
82
Seyssel
01407
Seysselans
2,4
997 (2022)
415
Usinens
74285
Usinarais
7,63
424 (2022)
56
Vanzy
74291
Vanziens
5,57
350 (2022)
63
Implantation territoriale
En plus du siège communautaire, la communauté de communes gère onze sites, et emploie au total 66 agents territoriaux.
Siège de la communauté de communes
Le siège est fixé au 24 place de l’Orme à Seyssel (Haute-Savoie) [ 1] .
Il abrite les services administration, comptabilité, ressources humaines, transports scolaires, enfance et jeunesse.
Autres sites administratifs
- Le site de Frangy (sis au 35 place de l’Église) abrite les services aménagement du territoire, développement économique, transports scolaires, urbanisme.
- Le site de Chêne-en-Semine (sis 70 route de la Semine) abrite les services assainissement, bâtiments, communication, environnement, et équipements.
Sites techniques
Ils comprennent un bâtiment technique et un point multi-accueil Les P'tits Lutins à Chêne-en-Semine, deux stations d'épurations (implantées à Frangy et Seyssel ), trois déchetteries (implantées à Frangy, Saint-Germain-sur-Rhône et Seyssel) ainsi que deux offices de tourismes (situés à Frangy et Seyssel).
Compétences
La communauté de communes exerce cinq compétences obligatoires, huit compétences optionnelles et dix compétences facultatives.
Compétences obligatoires
Compétences optionnelles
Compétences facultatives
Gestion du transport scolaire et du transport à la demande
Aménagement de l’espace (ZAC )
Développement des réseaux et infrastructures NTIC
Gestion d’équipements touristiques et de loisirs, et de gestion foncière
Développement de services de santé
Action culturelle et sportive
Offre de services petite enfance et jeunesse
Développement d’équipements sportifs et culturels
Promotion de la CCUR via la communication
Mutualisation des prestations
Conseil communautaire
Le conseil communautaire comporte 39 membres. Le bureau communautaire est composé d’un président et de dix vice-présidents.
Nom
Qualité
Mairie
Service
Paul Rannard
Président
Maire de Chêne-en-Semine
Christian Vermelle
1er Vice-président
Maire de Clermont
Délégué au développement économique
Emmanuel Georges
2ème Vice-président
Maire de Chilly
Délégué à l’environnement
Gérard Lambert
3ème Vice-président
Maire de Seyssel
Délégué au tourisme
Jean-Louis Magnin
4ème Vice-président
Maire de Franclens
Délégué aux bâtiments et services techniques
André-Gilles Chatagnat
5ème Vice-président
Maire de Chaumont
Délégué au social, enfance, jeunesse
Jean-Yves Mâchard
6ème Vice-président
Maire de Vanzy
Délégué aux mobilités et à la communication
Patrick Chapel
7ème Vice-président
Maire de Corbonod
Délégué à l’administration et aux ressources humaines
Sylvie Taragon
8ème Vice-présidente
Maire de Clarafond-Arcine
Déléguée aux finances
Rémi Poncet
9ème Vice-président
Maire de Bassy
Délégué à l’assainissement
David Banant
10ème Vice-président
Maire de Frangy
Délégué à l'urbanisme et à l'aménagement du territoire
Pour approfondir
Articles connexes
Liens externes
Notes et références
Communautés d'agglomération
Communautés de communes
Syndicats mixtes
Intercommunalités disparues
Pôles métropolitains
Communautés d'agglomération
Communautés de communes
Syndicats mixtes
Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain
Syndicat mixte des Monts Jura
Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey
Syndicat mixte du technopôle Alimentec
Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie
Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Île Chambod
Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône
Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Sidefage
Syndicats intercommunaux à vocation multiples (Sivom)
Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel
Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine
Sivom de l'Est Gessien
Sivom du Bas-Bugey
Sivom Gex-Cessy
Sivom du canton de Meximieux
Sivom du lac de Sylans
Sivom pour l'aménagement du Val de Saône
Sivom du Val de Mâtre