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Communauté de communes du Pays de L'Arbresle

Communauté de communes
du Pays de L'Arbresle
Blason de Communauté de communes du Pays de L'Arbresle
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Rhône
Forme Communauté de communes
Siège L'Arbresle
Communes 17
Président Pierre-Jean Zannettacci (PS)
Date de création
Code SIREN 246900625
Démographie
Population 38 637 hab. (2021)
Densité 210 hab./km2
Géographie
Superficie 183,90 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communesdu Pays de L'Arbresle
Localisation de la communauté de communes
Liens
Site web https://www.paysdelarbresle.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes du Pays de L'Arbresle est une communauté de communes française, située dans le département du Rhône en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Composition

La communauté de communes est composée des 17 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
L'Arbresle
(siège)
69010 Arbreslois 3,36 6 469 (2022) 1 925
Bessenay 69021 Bessenois 14,01 2 351 (2022) 168
Bibost 69022 Bibolands 5,23 543 (2022) 104
Bully 69032 Bullylois 12,59 2 144 (2022) 170
Chevinay 69057 Chevinois 8,82 586 (2022) 66
Courzieu 69067 Courzerois 27,04 1 178 (2022) 44
Dommartin 69076 Dommartinois 7,22 2 607 (2022) 361
Éveux 69083 Éveusiens 3,32 1 169 (2022) 352
Fleurieux-sur-l'Arbresle 69086 Fleurinois 9,51 2 299 (2022) 242
Lentilly 69112 Lentillois 18,39 6 541 (2022) 356
Sain-Bel 69171 Sain-Belois 3,68 2 568 (2022) 698
Saint-Germain-Nuelles 69208 Germinuellois 8,54 2 252 (2022) 264
Saint-Julien-sur-Bibost 69216 Saint-Juliennois 13,28 605 (2022) 46
Saint-Pierre-la-Palud 69231 Saint-Pierrois 7,53 2 586 (2022) 343
Sarcey 69173 Sarceyrois 9,99 979 (2022) 98
Savigny 69175 Savignois 21,42 1 970 (2022) 92
Sourcieux-les-Mines 69177 Sourcieurois 9,96 2 098 (2022) 211

Démographie

Évolution démographique
1968 1975 1982 1990 1999 2010 2015 2021
17 51519 11723 20427 12431 55035 96437 03638 637
Les données présentées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Sources : Insee[1])


Compétences

La Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle exerce en lieu et place des communes membres des compétences obligatoires, optionnelles et facultatives. '

Les compétences obligatoires

Aménagement de l’espace

  • Aménagement de l’espace pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire.
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et schéma de secteur.

Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage

Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Actions de développement économique

  • Création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale et touristique.
  • Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire.
  • Promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme.

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

Sur le versant de l’Yzeron, sur le bassin versant de l’Azergues et sur le bassin versant Brévenne Turdine.

Les compétences optionnelles

  • Protection et mise en valeur de l’environnement,
  • Politique du logement et du cadre de vie,
  • Création, aménagement et entretien de la voirie,
  • Action sociale d’intérêt communautaires,
  • Assainissement collectif et non collectif.

Les compétences facultatives

Petite enfance

  • Accompagnement méthodologique, technique et coordination des actions « petite enfance » conduites dans les communes du territoire communautaire.
  • Création et gestion de relais petite enfance.

Jeunesse

  • Accompagnement méthodologique, technique et coordination des actions jeunesse conduites dans les communes du territoire communautaire.
  • Information jeunesse dont la création et la gestion d’un Point d’Information Jeunesse communautaire.

Transport et mobilité

  • Transport périscolaire pour la desserte des équipements culturels, sportifs et de loisirs d’intérêt communautaire.
  • Étude et maîtrise d’ouvrage des aménagements des abords de gares ferroviaires.
  • Étude des schémas de dessertes routières et ferroviaires du Pays de l’Arbresle.
  • Organisation d’un service de transport à la demande de personnes sur délégation.

Santé

  • Élaboration et mise en œuvre d’un programme local de santé communautaire.
  • Participation à la réalisation et à l’aménagement des équipements hospitaliers et de l’établissement d’hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD) « maison de retraite intercommunale Les Collonges ».

Numérique

  • Élaboration et mise en œuvre d’un schéma intercommunal de développement numérique.
  • Établissement, entretien et exploitation de réseaux de communications électroniques.

Patrimoine

  • Création, aménagement et gestion des bâtiments de la gendarmerie de L’Arbresle.
  • Aménagement, entretien et gestion de la retenue d’eau dite « Bassin de la Falconnière » à Sourcieux-les-Mines.
  • Construction, entretien et fonctionnement d’équipements sportifs :

– L’Archipel, centre aquatique du Pays de L’Arbresle (Sain-Bel) ;

– Le boulodrome de Grands Champs (Sain-Bel) ;

– Le complexe sportif de Grands Champs (Sain-Bel) ;

– Le plateau d’éducation physique de Grands Champs (Sain-Bel) ;

– le complexe rugbystique du Pays de L’Arbresle (Fleurieux-sur-L’Arbresle).

– les tennis couverts non démontables à vocation communautaire sur les communes de Lentilly, Saint-Pierre-la-Palud, Saint-Germain-Nuelles et Bessenay.

Gestion des eaux pluviales urbaines

Compétences complémentaires GEMAPI

Culture

Création d’un parcours culturel et touristique

Historique

Le , la communauté de communes du Pays de L'Arbresle est créée et composée de 15 communes.

En 1997, deux communes rejoignent le groupement, Courzieu et Dommartin, ce qui porte à 17 le nombre de communes adhérentes.

En 2000, Lentilly intègre la communauté de communes constituée alors de 18 communes.

Le , l'intercommunalité passe de 18 à 17 communes au moment de la fusion de Saint-Germain-sur-l'Arbresle et Nuelles qui forment Saint-Germain-Nuelles.

Notes et références

  1. « Population en historique depuis 1968 - CC du Pays de L'Arbresle (246900625). », sur Insee, (consulté le )

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

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