|
Communauté de communes du Pays Dunois Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.
 Ne doit pas être confondu avec Syndicat du Pays Dunois.
La Communauté de communes du Pays Dunois est une communauté de communes française, située dans le département de la Creuse et la région Nouvelle-Aquitaine. En 2017, elle fusionne avec la communauté de communes du Pays Sostranien et la communauté de communes de Bénévent-Grand-Bourg pour former la communauté de communes Monts et Vallées Ouest Creuse. Cette fusion est annulée par décision du tribunal administratif le 31 décembre 2019. HistoriqueL'intercommunalité a été créée le 1er janvier 2003. Elle regroupait alors 13 communes. Le 1er janvier 2013, trois nouvelles communes rejoignent l'intercommunalité : Le Bourg-d'Hem, Colondannes et La Celle-Dunoise. Le 1er janvier 2014, la commune de Méasnes quitte l'intercommunalité tandis que les communes de Chéniers et Chambon-Sainte-Croix font leur entrée dans l'intercommunalité. La les communautés de communes du Pays Dunois, du Pays Sostranien et de Bénévent-Grand-Bourg, fusionnent pour former la communauté de communes Monts et Vallées Ouest Creuse. À la suite d'une action en justice, la fusion de 2017 est annulée au [1],[2]. Les communautés de communes fondatrices retrouvent leur statut d'origine. Territoire communautaireGéographie Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? CompositionLa communauté de communes est composée des 17 communes suivantes :
Démographie AdministrationSiègeLe siège de la communauté de communes est situé à Dun-le-Palestel[4]. Les élusLe conseil communautaire se compose de 31 conseillers[5], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans. Ils sont répartis comme suit[5] :
PrésidenceCompétencesRégime fiscal et budgetLe régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[4]. Projets et réalisationsCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Notes et références
AnnexesArticle connexeLien externeInformation related to Communauté de communes du Pays Dunois |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
.svg){kind=small}
