Communauté de communes des Premiers Sapins
La communauté de communes des Premiers sapins est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs et la région Franche-Comté, qui a existé de 1996 à 2015. Son siège était fixé à Nods. HistoriqueCréée en 1996, la communauté de communes cesse d'exister le quand elle est transformée en commune nouvelle conformément à un arrêté préfectoral du 30 novembre 2015[2]. CompositionLa communauté de communes des Premiers sapins comprenait six communes[3] :
CompétencesNotes et références
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