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Communauté de communes du Genevois
La communauté de communes du Genevois est une communauté de communes française du département de la Haute-Savoie en région Auvergne-Rhône-Alpes. La communauté de communes est membre du Pôle métropolitain du Genevois français depuis sa création le . GéographieLa communauté de communes se situe dans le Genevois français, au nord du département de la Haute-Savoie à la frontière avec la Suisse, bordée par le Rhône à l’extrémité ouest, limite administrative avec l'Ain. Elle fait partie du Grand Genève. Son altitude varie entre 327 mètres à Vulbens et 1 380 mètres sur la commune de Beaumont. HistoireLa communauté de communes a été créée par arrêté préfectoral du . CompositionLa communauté de communes est composée des 17 communes suivantes :
DémographiePopulation(élaboration graphique par Wikipédia)  Pyramide des âgesPolitique et administrationStatutLe regroupement de communes a pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 400 690. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z Tendances politiques
Liste des présidentsConseil communautaireÀ la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1 000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de cinquante-deux conseillers communautaires qui sont répartis selon la démographie :
BureauLe conseil communautaire est composé de 52 membres qui élisent un président et 13 vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.
CompétencesLa communauté de communes exerce deux compétences obligatoires intéressant l'ensemble de la communauté que sont :
Elle exerce également des compétences « optionnelles » que sont :
Et enfin des compétences « facultatives », que sont la gestion des transports publics. Cela se traduit par l'adhésion de l'intercommunalité au Groupement local de coopération transfrontalière (GLCT), et par conséquent sa desserte par les lignes M et N des Transports publics genevois, la CCG a mis en place un service de transport à la demande baptisé PROXIGEM (proximité Genevois Mobilité)[4]. Ce service fonctionne du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h sur les 17 communes de l'intercommunalité[5]. Identité visuelle
Notes et références
Pour approfondirArticles connexes
Liens externes
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