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Communauté de communes des Rives de l'Ognon  Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et le Doubs. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.
La communauté de communes des Rives de l'Ognon est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs et la région Franche-Comté. HistoriqueLa communauté de communes a été créée par un arrêté préfectoral du 9 décembre 2002[2]. Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) approuvé par le préfet de Haute-Saône le [3], les communautés de communes de la Vallée de l'Ognon (Haute-Saône) et des Rives de l'Ognon (Doubs) ont fusionné le pour former la communauté de communes du Val marnaysien[4]. CompositionElle regroupait les 13 communes suivantes :
OrganisationSiègeL'intercommunalité avait son siège à Recologne, 48 grande rue[2]. ÉlusLa communauté était administrée par un conseil communautaire constitué de deux délégués désignés par chaque commune membre[5]. Liste des présidentsCompétences Cette section ne cite pas suffisamment ses sources (juillet 2016).
Pour l'améliorer, ajoutez des références de qualité et vérifiables (comment faire ?) ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source. L'intercommunalité exercçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales. Il s'agissait de :
Régime fiscal et budgetLa Communauté de communes était un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre. Afin d'assurer ses compétences, la communauté de communes percevait une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes[2]. Afin de financer ce service, elle collectait une redevance d'enlèvement des ordures ménagères[2]. Réalisations Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Notes et références
Voir aussiArticles connexesLiens externes
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